Mentions
légales

Vous êtes actuellement connecté au site internet officiel de Ergapolis Consulting France « Ergapolis ». Ergapolis se réserve le droit de modifier les présentes mentions à sa seule discrétion. Les mentions modifiées prendront effet à la date de leur mise en ligne sur le présent site internet.

Le présent site internet est édité par :
Ergapolis, SARL au capital de 10 000 Euros, inscrite au RCS de Melun sous le numéro 513356907, dont le siège social est situé au 19 rue des Grands Champs 77150 Lésigny (France) Tél. : + 33 6 70 42 96 51
Email : contact@ergapolis.fr
Directeur de la publication du site internet : Estelle Forget, gérante Ergapolis Consulting France.

Le présent site internet est hébergé par :
OVH
140 Quai du Sartel
59100 Roubaix
Site : www.ovh.com

Droits de la propriété intellectuelle et protection du contenu :
Le site internet Ergapolis est notre propriété exclusive. L’ensemble du site internet Ergapolis et de sa structure générale, de son contenu, comprenant notamment, (la liste qui suit n’étant pas limitative) : tous documents, informations, photographies, textes, marques, nom de domaine, logos, graphismes, mise en page, musiques, images animées ou non, logiciels, signes distincts, de son organisation (arrangement, assemblage) et autres sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et le droit d’auteur et sont exploités par Ergapolis, soit en qualité de propriétaire, soit en qualité de licencié exclusif.

La marque Ergapolis, ainsi que les logos figurant sur le présent site internet sont des marques déposées par Estelle Forget et exploitées sous licence exclusive par Ergapolis.
Le nom de domaine www.ergapolis.fr sont strictement réservés par Estelle Forget.
Toute reproduction et représentation, en tout ou partie, du site ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, notamment des textes et photographies pour des besoins autres qu’un usage personnel et privé à des fins d’information, ainsi que toute extraction en tout ou partie de la base de données qu’il contient, sont strictement interdites.
De même, la reproduction d’une page de notre site dans un cadre ne nous appartenant pas ou l’insertion d’une page nous appartenant dans la page d’un site ne nous appartenant pas, est strictement interdite.
Le non-respect des obligations susvisées serait notamment constitutif d’acte de contrefaçon, tel que sanctionné par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Staff Planète se réserve le droit de poursuivre tout contrefacteur.

Responsabilité :
Sans préjudice des dispositions de l’article 15 de la loi pour la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004, Staff Planète décline toute responsabilité pour tous dommages, directs et indirects de quelque nature qu’ils soient, causés au système informatique de l’utilisateur qui résulteraient de l’accès et/ou de la navigation sur le site Ergapolis et/ou qui résulteraient d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur ce site.

Liens avec d’autres sites internet :
Staff Planète décline toute responsabilité dans le contenu, les publicités, les produits ou services des sites liés au site Ergapolis. De plus, Staff Planète ne saurait être tenue responsable des dommages et préjudices directs ou indirects consécutifs à l’accès ou l’utilisation de ce site.

Protection des informations personnelles et modifications des données :
En application des dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée notamment par la loi du 6 août 2004, et de la loi pour la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004, toute personne concernée par un traitement de donnée à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition (Déclaration CNIL n° numéro en cours). Toutes les informations personnelles communiquées à Ergapolis sont en permanence accessibles et peuvent faire l’objet d’une rectification immédiate ou d’une suppression à la demande de la personne citée, soit par simple courrier adressé à :
Ergapolis Consulting France
19 rue des grands champs
77150 Lésigny
soit directement sur le présent site Internet en utilisant la rubrique contact.

Cookies :
L’implantation de « cookies » dans votre ordinateur permet d’enregistrer des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site, telles que notamment les pages consultées, la date et l’heure de la consultation.
Votre ordinateur est vraisemblablement configuré pour accepter les cookies mais vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en modifiant la configuration de votre navigateur.

Divers :
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français et tout différend sera porté devant les tribunaux compétents de Melun (France).